Termes et conditions

Passer une commande par DigiTech SC SRL Sistem constitue votre accord aux termes et conditions dans la section «Comment acheter et livraison».Les informations que vous fournies a DigiTech Sistem sont utilisés aux seules fins pour lesquelles elles ont été introduites (prise de commandes), en vertu du droit applicable. DigiTech Sistem ne donnez pas votre e-mail à d'autres, ne favorise pas le spam, et ne fait pas publiques les données de ses clients sans leur consentement explicite. 

DigiTech SC Sistem SRL se réserve le droit de choisir ses clients.

Les prix sont mis à jour quotidiennement. Les prix des commandes sont disponibles 7 jours depuis leur confirmation. La disponibilité peut changer à tout moment pendant le traitement de la commande. 

Les produits peuvent être réservés pour maximum 3 jours. Après cela, les réservations seront automatiquement supprimées. 

Les réductions et promotions ne sont pas cumulables. Se garde toujours la réduction plus haute. La réduction est calculée par la formule: = Prix * Prix Initial ((100-Discount) / 100). 

Pour acheter des produits qui sont fabriqués sur la base de commande DigiTech Sistem peut demander une avance d'au moins 30% de la valeur du produit. 

Les produits commandés sont semblables, mais ne peuvent pas être identiques à 100%, comme ils sont faits a la main et chaque pièce est unique. 

Les produits vendus sur www.artdecobijoux.eu sont neuf et dans le e-mail de confirmation de la commande vous recevez la facture fiscale en format électronique.

 

Détails sur la façon de la transmission électronique des factures: 

En conformité avec le système appliqué dans l’Union Européenne les factures ne devrait avoir que la date, le nom, l'adresse et le code unique d’enregistrement, le numéro de série, la valeur des services et de TVA, les codes d’enregistrement  pour les fins de la TVA de l’acheteur/ prestataire. 

L’obligation de signer et tamponner les factures a disparu de 1 Janvier 2007, les entreprises peuvent utiliser des factures avec un minimum d'informations conformément au Code des impôts. Selon O.G. N °25/2008 s'il vous plaît noté que l’écotaxe appliqué pour les emballages type sac ou maillot des matériaux non biodégradables est de 0.05 EUR / pièce et seront supportés par le consommateur final.

DigiTech Sistem se réserve le droit de refuser de travailler avec des clients qui présentent un comportement inapproprié et langage (agressif, débauche, etc.) ou qui apparaître dans l'historique de livraison avec des commandes refusés.

DigiTech Sistem se réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Nous nous réservons également le droit de faire des changements à tout moment, sans information préalable ou obligation, concernant les informations contenues dans le site. En entrant sur le site, vous reconnaissez et acceptez que vous soyez soumis à ce type de modifications. De la même façon vous devrez périodiquement consulter cette page pour vous assurer des termes et conditions en vigueur. 

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